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e-human, l’humain avant tout

France Charruyer, Avocat,
Droit des Nouvelles technologies et des usages numériques,
Droit de la propriété intellectuelle et industrielle

« La vie est courte et c’est péché de perdre son temps. Je suis actif, dit-on. Mais être actif, c’est encore perdre son temps, dans la mesure où l’on se perd. Aujourd’hui est une halte et mon cœur s’en va à la rencontre de lui-même. Si une angoisse encore m’étreint, c’est de sentir cet impalpable instant glisser entre mes doigts comme les perles de mercure. Laissez donc ceux qui veulent tourner le dos au monde. Je ne me plains pas puisque je me regarde naître. À cette heure, tout mon royaume est de ce monde. »

Albert Camus, L’envers et l’endroit

Les veilles juridiquesBlog & actualités

Retrouvez différentes veilles juridiques sur le droit des technologies avancées, droit des données personnelles, propriété intellectuelle, nom de domaine, RGPD…

Japon, Europe et GDPR
Respecting EU data protection rights – a brief guide for Japanese businesses
France Charruyer | 31, octobre

 Ahead of Altij data protection partner France Charruyer’s attendance as part of the French legal delegation at the French-Japanese Centenary Business Summit, we examine the rules which Japanese businesses processing the personal data of EU residents need to respect, in the context of the forthcoming adequacy decision linking the two territories.

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e-sport et RGPD
Le E-SPORT le double jeu : du loisir vidéo à la compétition sportive
France Charruyer | 19, septembre

« Le sport va chercher la peur pour la dominer, la fatigue pour en triompher, la difficulté pour la vaincre» Pierre de Coubertin, Fondateur des Jeux Olympiques Alors que le 28 octobre 2016 le Comité International Olympique a, dans un communiqué, évoqué la possibilité de reconnaitre l’E-sport comme une activité

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Pour qui a été pensé le RGPD ?
Le stress test RGPD ou l’impossible protection des données personnelles en 24h
France Charruyer | 24, mai

Le 25 mai 2018, le nouveau règlement européen concernant la protection des données personnelles sera applicable. S’il renforce d’un côté les droits des utilisateurs en leur octroyant un droit à l’autodétermination informationnelle, il induit d’un autre côté un véritable tsunami juridique et organisationnel dans les entreprises. Demain pour être en

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Smartcities
ELOGE DE L’OMBRE : Comment protéger ses données personnelles dans la smart city idéale ?
France Charruyer | 23, mai

L’OMBRE COMME LA MORT EST AU CŒUR DE LA VIE, l’homme ne sait rien , ne possède rien et n’est que de passage …sauf ses traces numériques, plus personnelles que ses empreintes digitales et désormais indélébiles… Que restera t-il de notre part d’ombre et partant du droit au secret et

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RGPD : Interview de France Charruyer sur France Info
France Charruyer | 26, mars

Protection des données personnelles, sensibilisation et formation : ré-écoutez l’interview de France Charruyer sur France Info. Ré-écouter l’interview

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Focus RH/RGPD : Quel est l’impact du RGPD sur l’employeur, ses salariés et le traitement des signalements des lanceurs d’alerte ?
France Charruyer | 08, mars

Dans moins de trois mois, le Règlement européen sur la protection des données(1) entrera en vigueur et encadrera l’ensemble de vos pratiques en matière de traitement des données personnelles, notamment celles de vos salariés. Quel sera son impact sur la procédure de recueil des signalements émis par les lanceurs d’alerte(2),

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Neutralité du net par France Charruyer
Qu’est-ce que la neutralité du Net ?
France Charruyer | 26, janvier

Théorisé en 2003 par le juriste américain Tim Wu1, la neutralité du Net est un principe qui garantit l’exclusion de toute discrimination par le réseau en fonction de la source, de la destination ou du contenu des données transmises. Ce principe s’explique par le fonctionnement et la philosophie initiaux de

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Céder une entreprise - RGPD
Comment céder mon entreprise en respectant le RGPD ?
France Charruyer | 19, décembre

  Le nouveau Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) [1] est susceptible d’avoir des conséquences aussi significatives qu’inattendues pour ces opérations dès son entrée en vigueur le 25 mai 2018. La problématique se pose ainsi : comment trouver un équilibre entre les droits et obligations en matière de données personnelles et

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L’école des fans à la chinoise : La loterie prédictive du Big Data
France Charruyer | 03, décembre

Alerte Big Mother ! En 2020, la Chine mettra en place le projet du « système de crédit social ». Il consiste à collecter massivement les données des citoyens afin de leur affecter une note sur leur comportement[1]. Alors que l’Union Européenne a pour principale préoccupation l’arrivée du RGPD qui a vocation à

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Responsabilité des acteurs du RGPD : qui sera sanctionné en cas de violation des données personnelles ?
France Charruyer | 01, décembre

Responsables de traitement, sous-traitants, titulaires d’une délégation de pouvoirs, délégués à la protection des données personnelles (ou Data Protection Officer « DPO »)… De nombreux acteurs, certes, mais qui sera le responsable en cas de violation des données personnelles ?

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LesInterventions

Meet up LA CIRCULATION DE LA DATA DANS TOUS SES ETATS
Intervenante Meet up sur « La circulation de la data dans tous ses états » le 13 décembre 2018 à Toulouse
France Charruyer | 11, décembre

Le véritable enjeu du transfert des données internationales Dans un contexte où les échanges n’ont plus de frontières, nous utilisons, intégrons, développons de nouvelles technologies. Mais comment se passe le transfert de data a l’international ? Qui le gère physiquement ? Quels en sont les risques ? Quels outils juridiques

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Business Summit France japon
France Charruyer sera présente dans le cadre de la délégation légale française au Sommet franco-japonais du centenaire des entreprises
totem | 19, novembre

France Charruyer intègre la délégation légale française au Sommet franco-japonais du centenaire des entreprises organisé par la CCI France Japon du 17 au 24 novembre 2018. > Consulter le programme en cliquant ici. > Inscriptions : http://www.ccifj.or.jp/evenements/calendrier/vue-detail/d/registrations-are-open-for-the-french-japanese-centenary-business-summit/

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Intervention de Me Charruyer « Data : les maîtres de la donnée » le 16 novembre 2018 de 12h15 à 13h
France Charruyer | 07, novembre

  Avec les scandales à répétition liés à la vie privée, la Data, terra incognita, fait désormais figure de Far West. Des pionniers, des bandits ou des chercheurs d’or attirés par ce nouvel Eldorado, qui prendra le pouvoir ? A moins qu’un nouveau shérif ne se dresse pour régler ce

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Intervenante Diplôme Management du sport réservé aux professionnels à l’Université Toulouse I Capitole
France Charruyer | 19, septembre

J’ai le plaisir d’enseigner aux professionnels de l’Université Toulouse I Capitole : « droit à l’image et données personnelles  des sportifs : entre défense et patrimonialisation ».

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E-sport
Quel avenir pour le E -Sport ? Intervention pour la semaine digitale du Conseil départemental de Haute Garonne
France Charruyer | 19, septembre

J’aurai le plaisir d’intervenir le samedi 22 septembre à la table ronde du  Conseil départemental de Haute-Garonne sur le thème du E-sport de 13h15 à 13h45. PROGRAMME Samedi 22 septembre, pour la première fois, le Conseil départemental accueille en tant que partenaire l’Arma Cup, compétition professionnelle de E-sport. Ce tournoi

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Le RGPD a été pensé pour qui ?
Colloque : Pour qui a été pensé le Règlement Général sur la Protection des Données ?
France Charruyer | 21, juin

Co-organisé par  André GATTOLIN, sénateur des Hauts-de-Seine Jean-Luc SAURON, responsable du DU RGPD-DPO de l’Université de Paris Dauphine et l’association « Data Ring » [Update] Vidéo de l’intervention de Me Charruyer au Sénat sur le thème du RGPD Date 29 juin 2018 de 14h à 18h (entrée à partir de

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RGPD mise en conformité J+10
RGPD J+10, Quid de la mise en conformité – 5 juin 2018 à la CCI Occitanie
France Charruyer | 05, juin

Le 25 mai 2018, le nouveau Règlement Général Européen sur la Protection des Données personnelles (RGPD) est entré en application. L’adoption de ce texte européen instaure des obligations et des droits dans toute l’Europe concernant la manière dont les données personnelles sont collectées et traitées. Un moyen, notamment, de protéger

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Monétisation et data
Matinale CPME 31 animée par France Charruyer « La monétisation et la valorisation de la Data : l’enjeu de la conformité au RGPD» – Jeudi 7 Juin 2018 à 8h45
France Charruyer | 05, juin

L’application du Règlement Général sur la Protection des Données impose aux entreprises un changement de paradigme. Le RGPD met en lumière l’urgence qu’il y a, pour les entreprises, de mieux maîtriser leurs données et leur gouvernance. Cette exigence demande un investissement conséquent mais représente aussi l’occasion de faire évoluer leur

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Intervention 30 mai 2018 à Paris – Assises juridiques de la santé et des biotechnologies
France Charruyer | 25, mai

Thèmes abordés – Entre avancées scientifiques et protection des droits de la personne, l’évolution des lois bioéthiques – La protection de la santé publique – Regards croisés : l’indemnisation, de nouveaux préjudices – Le développement de l’e-santé, la sécurité des échanges via la Blockchain : efficience du système de santé

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Intervention de Maître Charruyer
Journée RGPD – Mêlée Numérique le 12 avril de 9h30 à 18h
France Charruyer | 10, avril

Maître Charruyer interviendra sur l’atelier : « La RH et le RGPD : une approche innovante de la culture DATA en entreprise: l’indispensable sensibilisation et implication des salariés » de 14h30 à 15h, et présentera QUID.IA, 1er Chatbot : outil interactif et pédagogique, doté d’une base de données de plus de 300

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