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e-human, l’humain avant tout

France Charruyer, Avocat,
Droit des Nouvelles technologies et des usages numériques,
Droit de la propriété intellectuelle et industrielle

« La vie est courte et c’est péché de perdre son temps. Je suis actif, dit-on. Mais être actif, c’est encore perdre son temps, dans la mesure où l’on se perd. Aujourd’hui est une halte et mon cœur s’en va à la rencontre de lui-même. Si une angoisse encore m’étreint, c’est de sentir cet impalpable instant glisser entre mes doigts comme les perles de mercure. Laissez donc ceux qui veulent tourner le dos au monde. Je ne me plains pas puisque je me regarde naître. À cette heure, tout mon royaume est de ce monde. »

Albert Camus, L’envers et l’endroit

Les veilles juridiquesBlog & actualités

Retrouvez différentes veilles juridiques sur le droit des technologies avancées, droit des données personnelles, propriété intellectuelle, nom de domaine, RGPD…

Comprendre les NFTs
Marine Schiltz | 10, mai

La « tokénisation », voire la « gamisation », de la création et les nouveaux arrivants dans le monde de l’art (NFT, métaverse, etc.) fascinent, effraient et présentent autant : D’opportunités pour les artistes et auteurs (créateurs, gamers, sportifs, influenceurs, etc.) afin de reprendre le contrôle et valoriser leurs contenus,

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Data Ring
Pass sanitaire et recours collectifs
Marine Schiltz | 27, juillet

Il ne s’agit pas d’un recours militant mais de faire avancer l’état de droit et de solliciter des juges leur grille de lecture sur le possible et l’interdit . Notre démarche est pédagogique et positive. C’est dans ces situations d’urgence que le rôle du juge est fondamental. Merci à Gilles-R.

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Des gagnants et des perdants
France Charruyer | 12, novembre

6h, 6/06 : C’est la journée de la marmotte sur mon smart phone, tant les nouvelles se ressemblent invariablement. Les indices boursiers, du chômage, de l’inflation s’affolent, les perspectives de redressement s’effondrent à nouveau. L’expert du jour interpelé, explique que c’était prévisible bien que personne ne l’ait prévu…. Il fut

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LES COLLECTIVITES FACE AUX TRANSFERTS DE DONNEES : Les bonnes pratiques
France Charruyer | 06, novembre

Invalidation du Privacy Shield par la CJUE le 16 Juillet 2020 : quelles conséquences pour les collectivités ? La récente recommandation de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), dans un mémoire adressé au Conseil d’État1, que soit géré, à bref délai, le Heath Data Hub par un acteur non

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Plongez-vous dans le livre « La protection et la valorisation des données par les collectivités » de France Charruyer
France Charruyer | 25, septembre

La révolution juridique qu’a constituée le Règlement général pour la protection des données (le texte de référence de l’Union européenne, en matière de protection des données à caractère personnel, dit « RGPD »), peine encore à se concrétiser pour les collectivités territoriales. Car, cette nouvelle appréhension des données et la

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Le bouclier brisé de l’Amérique
France Charruyer | 27, août

« L’ironie de la rivalité, c’est que les conceptions européennes l’emportent en envergure sur sa force, Alors que la puissance des États-Unis est supérieure à leurs conceptions. »  Henry Kissinger, les Malentendus transatlantiques, Denoël, 1965, 300p.   Écrite en 1965, cette sentence connaît une actualité inattendue dans la jurisprudence de

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Reconnaissance faciale, ou l’Halloween permanent
France Charruyer | 28, novembre

En 1978, Le Monde se scandalisait du fichier SAFARI du simple fait que le numéro de sécurité sociale puisse être transmis aux impôts , aujourd’hui l’ensemble de notre vie numérique l‘ est  dans la quasi indifférence: On est passé du SAFARI pour chasser les Français à un confortable ZOO numérique.

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Les fusions et acquisitions – quid de la protection des données ?
France Charruyer | 17, octobre

Une révolution digitale est en cours, la plateformisation de l’économie, les données et les capacités sans précédent des capteurs intelligents connectés transforment radicalement la façon dont interagissent les entreprises avec leurs clients, leurs salariés et leurs partenaires. RGPD, DATA et   DPO, registre des traitements, analyse d’impact – c’est tout

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Focus RH/RGPD : Quel est l’impact du RGPD sur le traitement des signalements des lanceurs d’alerte ?
France Charruyer | 26, avril

Comme vous le savez, depuis le 1er janvier 2018, si votre entreprise compte 50 salariés au moins, il vous appartient de mettre en place une procédure de recueil des signalements émis par les lanceurs d’alerte1. La CNIL s’intéresse de près aux traitements des données à caractère personnel destinés à la

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Japon, Europe et GDPR
Respecting EU data protection rights – a brief guide for Japanese businesses
France Charruyer | 31, octobre

 Ahead of Altij data protection partner France Charruyer’s attendance as part of the French legal delegation at the French-Japanese Centenary Business Summit, we examine the rules which Japanese businesses processing the personal data of EU residents need to respect, in the context of the forthcoming adequacy decision linking the two territories.

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LesInterventions

Comprendre les NFTs
Marine Schiltz | 10, mai

La « tokénisation », voire la « gamisation », de la création et les nouveaux arrivants dans le monde de l’art (NFT, métaverse, etc.) fascinent, effraient et présentent autant : D’opportunités pour les artistes et auteurs (créateurs, gamers, sportifs, influenceurs, etc.) afin de reprendre le contrôle et valoriser leurs contenus,

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INTERVENTION À LA CONVENTION ANNUELLE DE LA CPME SUR LES CRYPTOMONNAIES, LE BITCOIN, LES NFTs ET LE MÉTAVERS
Marine Schiltz | 10, mai

À l’occasion de la première convention annuelle de la CPME31 le jeudi 10 Mars, Maître France Charruyer, Avocat associée au cabinet d’avocats ALTIJ participera à une conférence sur les cryptomonnaies, le bitcoin, les NFTs et le métavers en compagnie d’Éric Aguilar, ancien commandant de gendarmerie et d’Alexandre Veses, expert informaticien en

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FRANCE CHARRUYER INTERVIENT À PARIS-DAUPHINE
Marine Schiltz | 10, mai

France Charruyer est intervenue le 3 mai auprès des étudiants de Paris-Dauphine, acteurs du secteur vinicole, sur la gestion de risques et la protection de l’actif immatériel (conformité des données personnelles, secret des affaires, protection des bases de données)

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Intervention et formation à l’AFJE : « La responsabilité des dirigeants face aux cyberisques »
Marine Schiltz | 10, mai

France Charruyer est intervenue le 21 Mars à l’AFJE sur le thème de la « Cybersécurité et responsabilité des dirigeants : Sécuriser les infrastructures de l’entreprise et sensibiliser les employés au risque cyber ».

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MAÎTRE FRANCE CHARRUYER INTERVIENT À LA TOULOUSE BUSINESS SCHOOL
Marine Schiltz | 10, mai

Maître France Charruyer a eu l’honneur d’intervenir auprès des étudiants de la Toulouse Business School mercredi 23 février sur le thème de la Gouvernance et de la monétisation des données.

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Intervention à l’ISAE Sup’Aéro : comment le droit peut-il réguler nos sociétés ?
Marine Schiltz | 10, mai

France Charruyer interviendra à l’ISAE SUP AERO à partir du 16 Avril : comment le droit peut il réguler notre société , les cyber-risques et les crises économiques et sanitaires ? Date : 16 Avril 2020

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Conférence Safe & Smart city, ELNET, « Comment faire de la ville intelligente un lieu Cybersécurisé »
Marine Schiltz | 10, mai

Dans le cadre de la conférence Safe & Smart City 2019, Intervention de Me Charruyer Me. France CHARRUYER, Avocat Vincent EHRHARD, Directeur de mission, Eurométropole de Strasbourg Jean-Michel MIS, Député, Vice-Président du groupe d’étude sur la cybersécurité et la souveraineté digitale, Assemblée Nationale Frédéric NAJ., CTO et co-fondateur, Hakoo Date

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RGPD
Jeudi 23 mai 2019 – Formation à l’attention des experts de justice « L’expert de justice face aux défis du numérique et des nouvelles technologies ». Me Charruyer y dispensera une formation sur le RGPD.
France Charruyer | 07, mai

  9H15 : Accueil petit déjeuner. 9H45 : Allocution d’ouverture par le 1er Président de la Cour d’Appel , Monsieur Jacques Boulard. 10H : Intervention de Maître Manuel Furet, Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Toulouse , de messieurs Charles Crouzillac, Président de la Compagnie des experts et Olivier Gallerani

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Intervention Me Charruyer IEEPI
Intervention sur « la gestion de la donnée personnelle au sein de l’entreprise : outils de la conformité et bonnes pratiques » à l’Ad’occ.
France Charruyer | 08, avril

Le cabinet Altij sera présent mardi 9 avril pour assurer la formation de l’IEEPI avec AD’OCC, l’agence de développement économique la région Occitanie, et la CCI Occitanie. France CHARRUYER et Nicholas CULLEN interviendront sur « la gestion de la donnée personnelle au sein de l’entreprise : outils de la conformité et

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LE STATUT JURIDIQUE DES ROBOTS - Paris
Conférence Légal hackers à Cap Digital Paris « Le statut juridique des robots »
France Charruyer | 19, mars

Robots, IA. Enjeux d’avenir dès aujourd’hui : statut, portée des lois actuelles, éthique et libertés. En partenariat avec Cap Digital Paris, pôle de compétitivité de la transformation numérique. https://www.capdigital.com/ Ce panel de 1h30 sera suivi d’un temps d’échange et networking. INTERVENANTS >>> Fanny BOUTON Journaliste, Coach Startups HEC/StationF Conférencière AI/Robots /

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