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e-human, l’humain avant tout

France Charruyer, Avocat,
Droit des Nouvelles technologies et des usages numériques,
Droit de la propriété intellectuelle et industrielle

« La vie est courte et c’est péché de perdre son temps. Je suis actif, dit-on. Mais être actif, c’est encore perdre son temps, dans la mesure où l’on se perd. Aujourd’hui est une halte et mon cœur s’en va à la rencontre de lui-même. Si une angoisse encore m’étreint, c’est de sentir cet impalpable instant glisser entre mes doigts comme les perles de mercure. Laissez donc ceux qui veulent tourner le dos au monde. Je ne me plains pas puisque je me regarde naître. À cette heure, tout mon royaume est de ce monde. »

Albert Camus, L’envers et l’endroit

Les veilles juridiquesBlog & actualités

Retrouvez différentes veilles juridiques sur le droit des technologies avancées, droit des données personnelles, propriété intellectuelle, nom de domaine, RGPD…

Neutralité du net par France Charruyer
Qu’est-ce que la neutralité du Net ?
France Charruyer | 26, janvier

Théorisé en 2003 par le juriste américain Tim Wu1, la neutralité du Net est un principe qui garantit l’exclusion de toute discrimination par le réseau en fonction de la source, de la destination ou du contenu des données transmises. Ce principe s’explique par le fonctionnement et la philosophie initiaux de

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Céder une entreprise - RGPD
Comment céder mon entreprise en respectant le RGPD ?
France Charruyer | 19, décembre

  Le nouveau Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) [1] est susceptible d’avoir des conséquences aussi significatives qu’inattendues pour ces opérations dès son entrée en vigueur le 25 mai 2018. La problématique se pose ainsi : comment trouver un équilibre entre les droits et obligations en matière de données personnelles et

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L’école des fans à la chinoise : La loterie prédictive du Big Data
France Charruyer | 03, décembre

Alerte Big Mother ! En 2020, la Chine mettra en place le projet du « système de crédit social ». Il consiste à collecter massivement les données des citoyens afin de leur affecter une note sur leur comportement[1]. Alors que l’Union Européenne a pour principale préoccupation l’arrivée du RGPD qui a vocation à

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Responsabilité des acteurs du RGPD : qui sera sanctionné en cas de violation des données personnelles ?
France Charruyer | 01, décembre

Responsables de traitement, sous-traitants, titulaires d’une délégation de pouvoirs, délégués à la protection des données personnelles (ou Data Protection Officer « DPO »)… De nombreux acteurs, certes, mais qui sera le responsable en cas de violation des données personnelles ?

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Game of thrones : data war is coming !
Game of Thrones : Data War is Coming
France Charruyer | 30, novembre

L’ère numérique a introduit de nouvelles règles de combat : le champ de bataille s’étend désormais au World Wide Web. Data War is coming ! Equifax, Deloitte et la US Securities and Exchange Commission ont maintenant un point commun : ils ont tous reconnu avoir été victimes de violations majeures de

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La gueule de bois du Black Friday
France Charruyer | 26, novembre

A l’occasion du Black Friday (ou « vendredi noir »), du Cyber Monday et de la CyberWeek, les offres promotionnelles des Web Marchands captent notre attention. Les cookies nous tracent et ces offres profilées nous submergent. Nous sommes pollués par la Data connexion et les risques de cyberattaques y afférents. Par conséquent, le

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Éloge de la fuite … neuronale ou numérique ?
France Charruyer | 20, novembre

Si c’est gratuit, je suis le produit, et ma vie privée une anomalie. La numérisation de nos activités humaines et sa marchandisation dans un monde hyper-connecté nous dirige vers une civilisation de la « datafication » où l’état de docilité et de servitude volontaire devient la norme. C’est ainsi que, dans cette droite

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Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur le bim sans jamais avoir osé le demander … À votre avocat !
totem | 21, septembre

I – Notions Définition Le Building Information Modeling, ou BIM, est une méthode de travail. Il s’agit d’un « processus collaboratif et logiciel d’intégration, de génération et d’exploitation de données permettant de concevoir, construire et exploiter un bâtiment ». Avantages Le BIM présente différents avantages : Construction plus rapide Coût moins onéreux Coopération

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GDPR : 5 étapes pour protéger les données personnelles
Le Nouveau règlement européen (GDPR) sur la protection des données et le traitement des données des ressources humaines RH
France Charruyer | 17, juillet

Le GDPR aura des impacts significatifs pour toutes les entreprises collectant et manipulant des données à caractère personnel et sensible, notamment pour le département des RH. En effet, le cycle de vie en RH du salarié se déroule en 5 étapes clés de la candidature au départ. L’employeur est amené à

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RGPD : le nouveau règlement européen sur la protection des données personnelles
France Charruyer | 12, juillet

Le nouveau règlement Européen sur la protection des données personnelles : le RGPD Les Master Class d’ALTIJ : Intervention du 30 juin 2017 avec la participation de Monsieur Jean-Luc SAURON, président de l’association Dataring, et animée par Me France CHARRUYER, avocat associé fondateur du Cabinet ALTIJ. Vous êtes tous concernés

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LesInterventions

Conformité RGPD : Maîtrise et innovation
France Charruyer | 16, février

Retrouvez Maître Charruyer le 13 Mars 2018 à l’Espace Marengo de Bordeaux pour une intervention sur le RGPD. Au programme : > 9h – Accueil > 9h45 – Réussir la stratégie de conformité au RGPD : les bonnes pratiques Démonstration du Premier Chatbot GDPR réalisé par ALTIJ en partenariat avec

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Lancement du Book Eco Occitanie 2018, intervention de Maître Charruyer
France Charruyer | 19, janvier

Le RGPD*, contrainte ou opportunité pour les entreprises en Occitanie ? En mai 2018 un nouveau règlement européen va entrer en vigueur, il modifie en profondeur la gestion et la conservation des données par les entreprises. Des PME et ETI aux grands groupes, comment faire face à ces nouvelles règles

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Intervention « Mise en conformité avec le nouveau règlement européen : un levier de croissance pour la PME » le 21 novembre à Montpellier
totem | 06, novembre

Intervention de Maître Charruyer sur le RGPD (Règlement Général Européen sur la Protection des Données personnelles) La CCI Occitanie, en partenariat avec le BIC de Montpellier, le cluster « FrenchSouth.digital » et l’Association « La Mêlée » ont le plaisir de vous inviter à un petit déjeuner sur la thématique : « Mise en conformité avec le nouveau règlement européen : un

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cyber sécurite
Intervention le 27 novembre 2017 : « Le nouveau Règlement Général de la Protection des Données : Mettez-vous en conformité ! »
totem | 03, novembre

La gestion des données et la cybersécurité sont des enjeux stratégiques pour les entreprises. En amont de l’entrée en vigueur du Règlement Général de la Protection des données (RGPD) à l’échelle européenne, la Chambre de Commerce et d’Industrie de Toulouse vous propose une conférence sur le thème : Le nouveau

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Intervention « Nouvelle réglementation Européenne : la mise en conformité, une opportunité et un atout concurrentiel »
totem | 16, octobre

Intervention de Maître France Charruyer à la session sécurité Nextiraone. NXO Security et son partenaire Fortinet vous propose une session sécurité pour vous éclairer sur l’environnement et les menaces auxquelles sont confrontées les entreprises et comment s’en protéger. • « Cyber sécurité : un enjeu à ne pas occulter  » par

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Intervention de France Charruyer lors du Colloque RGPD le 16 Novembre 2017
totem | 10, octobre

Colloque Règlement Général sur la Protection des Données personnelles : Réflexions académiques et partage d’expériences. Six mois avant l’entrée en application du Règlement général sur la protection des données personnelles (règlement 2016/679/UE) dit RGPD, cette journée d’étude propose non seulement de rappeler les obligations à la charge des acteurs privés

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Intervention de France Charruyer lors du meetup HEMERA PI & Brevets
totem | 09, octobre

« Bases de données, le possible et l’interdit », le 18 octobre à partir de 19h à Bordeaux Thématique : Propriété Intellectuelle et Brevets PROGRAMME 19h – Verre d’accueil 19h30 – Introduction par la team Héméra 19h35 – Bases de données, le possible et l’interdit par France Charruyer, Avocat Associé Fondateur d’Altij Les bases de

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Protection des Données Personnelles
Master Class Données Personnelles et RGPD le 30 juin à 9h30
France Charruyer | 27, juin

Protection des données personnelles, vos obligations à partir de mai 2018 Maître CHARRUYER est intervenue, en compagnie de Jean-luc SAURON, Haut Fonctionnaire et Président de l’Association Dataring. Découvrez les nouvelles obligations et les processus de mise en conformité avec le Règlement Général sur le Protection des Données lors d’un petit déjeuner organisé par

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Diplôme de Juriste Conseil d'Entreprise
Défense de la marque et des noms de domaine sur internet
France Charruyer | 20, février

Intervention le 22 février 2017 dans le cadre du Master DJCE J’interviendrai le 22 février 2017  sur la protection des marques et des noms de domaine sur internet – Université des Sciences sociales de Toulouse

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IOT Valley
« Bases de données, le possible et l’interdit »
France Charruyer | 16, janvier

Intervention le 27 janvier 2017 au Meetup IOT Valley De nos jours, les bases de données sont des composants incontournables des serveurs web et des applications en ligne, qui fournissent du contenu dynamique. Des données secrètes ou critiques peuvent être stockées dans les bases de données : il est donc

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